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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL METAL SERVICE FRANCE
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ROC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC
INTERNATIONAL METAL SERVICE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1421983
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017

Présentation de la marque ROC

Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL METAL SERVICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL METAL SERVICE FRANCE domicilié(e) ZI, Chemin du Jacloret,95820 BRUYERES SUR OISE (dossier no 2338847) - 95820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 016 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2338847) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC est expirée depuis le 7 août 2017.

INTERNATIONAL METAL SERVICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DATEC


INTERNATIONAL METAL SERVICE FRANCE Société Anonyme - ZI, Chemin du Jacloret,95820 BRUYERES SUR OISE (dossier no 2338847) - 95820 - France - SIREN 682016936


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2338847) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2090950 - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338847 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386670 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386669 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 29 avril 1997 - Changement d'adresse n°236470 - Publication au BOPI 1997-04-29

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; aciers anti-abrasion sous forme de tôles, barres, profilés, tubes et toute autre forme.